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Mentions Légales
1. PRÉSENTATION DU SITE.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.duc-helices.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : DUC Hélices Propellers (SOCIETE DUC)
Aérodrome de Villefranche-Tarare (LFHV)
289 avenue Odette & Edouard DURAND, 69620 Frontenas – France
SIRET : 41326988700035
Responsable publication : M. Vincent DUQUEINE – contact@duc-helices.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Le site www.duc-helices.com a été conçu et est hébergé par la société ASCOMEDIA, enregistrée sous le numéro RCS Lyon B 434 396 966 et située :
7 bis rue des Aulnes, 69410 Champagne au Mont d'Or, France
Tél. : 04 72 19 16 06
Email : contact@ascomedia.com
www.ascomedia.com
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.
L’utilisation du site www.duc-helices.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.duc-helices.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par DUC Hélices Propellers, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.duc-helices.com est mis à jour régulièrement par DUC Hélices Propellers. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.duc-helices.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
DUC Hélices Propellers s’efforce de fournir sur le site www.duc-helices.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.duc-helices.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.duc-helices.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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11. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
12. LEXIQUE
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
